CONVENTION RELATIVE À L'UTILISATION DE NOTRE SITE WEB
Cette version est en vigueur depuis le 1 Janvier 2009
BIENVENUE AU SITE WEB DIVERTISSEMENTS CORPORATIFS MICHEL COURTEMANCHE.COM. VEUILLEZ LIRE LA PRÉSENTE CONVENTION ATTENTIVEMENT CAR ELLE RÉGIT VOTRE UTILISATION DU SITE WEB DIVERTISSEMENTS CORPORATIFS MICHEL COURTEMANCHE.COM. ELLE EXONÈRE DIVERTISSEMENTS CORPORATIFS MICHEL COURTEMANCHE OU LIMITE SA RESPONSABILITÉ AINSI QUE CELLE D'AUTRES PERSONNES ET CONTIENT D'AUTRES DISPOSITIONS DONT VOUS DEVRIEZ PRENDRE CONNAISSANCE.
Notre convention contient les dispositions suivantes :
1-Votre acceptation de la présente convention
2-Autorisation d'utilisation du site Web
3-Modification de la présente convention
4-Propriété et utilisation autorisée du site Web
5-Fautes d'impression et erreurs, disponibilité et prix des produits
6-Renseignements sur les marques
7-Liens, encadrement, copie image, exploration de données et grattage
8-Noms de connexion et mots de passe
9-Conventions relatives aux logiciels
10-Concours
11-Soumissions non sollicitées
12-Votre information
13-Dénégation de responsabilité
14-Exclusions, limitations de responsabilité et indemnité
15-Confidentialité des renseignements personnels
16-Autres sites Ressources
17-Résiliation
18-Lois applicables et règlement de différends
19-Autres questions
